Aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès : Dossier d'autorisation et d'intérêt général (BRL Ingénierie, décembre 1996). Registre d'enquête publique cahier n° 2, 19/05/2000 ; rapport d'enquête, mai 2000. Travaux, paiements

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Aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès : Dossier d'autorisation et d'intérêt général (BRL Ingénierie, décembre 1996). Registre d'enquête publique cahier n° 2, 19/05/2000 ; rapport d'enquête, mai 2000. Travaux, paiements

Cote/Cotes extrêmes

8W42

Date

1996-2005

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement 37 - 2016, DGST Alain Martinez, 14/10/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Eau

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