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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Affermage assainissement. Contentieux Ruas

Cote/Cotes extrêmes

4W439

Date

1992-1996

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : de 2067 à 2071 (pour les pièces du contentieux)

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Eau et assainissement