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V D : Décisions de l'administration municipale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

V D

Date

2002-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Décisions

Cote/Cotes extrêmes

V D 7

Date

30/06 - 30/12/2005

Importance matérielle

N° 124-239

Modalités d'entrées

Versement n° 15-2011, Direction Générale des Services, 08/04/2011