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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Conseils Municipaux 2014 : Dossiers préparatoires

Cote/Cotes extrêmes

8W445 - 8W451

Date

Entre le 29 mars 2014 et le 15 décembre 2014

Modalités d'entrées

Versement n° 29-2020, Service des assemblées, 16/11/2020

Présentation du contenu

- 8W445 : Conseil Municipal 29/03/2014 :  Séance 1 : Election du Maire Fixation du nombre d'administrateurs du C.C.A.S. Fixation du nombre des Adjoints - Séance 2 : Election des Adjoints. Création des postes au Cabinet du Maire

- 8W446 : Conseil Municipal 07/04/2014

- 8W447 : Conseil Municipal 20/06/2014 : Elections sénatoriales

- 8W448 : Conseil Municipal 30/06/2014 (1)

- 8W449 : Conseil Municipal 30/06/2014 (2)

- 8W450 : Conseil Municipal 20/10/2014

- 8W451 : Conseil Municipal 15/12/2014

Mots clés matières

Administration communale