Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

Permis de construire

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

PHILIP,Agnès

Cote/Cotes extrêmes

PC/698

Date

11/12/2003

Présentation du contenu

15 rue Marcel Paul

03X0196

Date de l'accord: 20/01/2004

Notes

Modificatif le: 26/01/2004,pas de déclaration d'achèvement de travaux,ni de

certificat de conformité