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Archives de la commune d'Alès

HERBAUT David

Cote/Cotes extrêmes

PC/741

Date

19/09/2005

Présentation du contenu

Impasse de la Chapelle

05X0166

accordé le:12/10/2005

Notes

transfert du permis à Herbaut Albert le: 24/10/2005

modificatif le: 09/05/2006

certificat de conformité le: 04/12/2008