Archives Municipales d'Alès
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016
Notes
Numéros manquants : 6,7,91,191.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Impasse de la Tour Vieille lotissement "Les Terrasses de Laurian"
09X0087
accordé le: 03/08/2009
Notes
pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité