Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.A.R.L. BUCKLAND ANDRE Martine

Cote/Cotes extrêmes

PC/736

Date

25/07/2005

Présentation du contenu

Chemin de Saint-Georges

05X0138

accordé le: 19/10/2005

Notes

modificatif avec transfert du permis à ABADLI Mourad le: 15/05/2006

pas de déclaration d'achèvement de travaux certificat de conformité le: 28/11/2012