Renseignements figurant dans les registres du recensement de la population 1831-1975 Inventaire_1/SerieF/RecensementspopulationRenseignements.pdf
Index des noms de rues signalés dans les registres de recensement de 1841 à 1975
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Renseignements figurant dans les registres du recensement de la population 1831-1975 Inventaire_1/SerieF/RecensementspopulationRenseignements.pdf
Index des noms de rues signalés dans les registres de recensement de 1841 à 1975
Conditions d'accès
Consultation des CD/7 en salle de lecture : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)
Mise en ligne des recensements de la population : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Documents en relation
Aux Archives Départementales du Gard, on trouve les recensements des années 1921 et 1936.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Registre non communicable. Consulter uniquement le CD
Existence et lieu de conservation de copies
- CD 7-13 : Registre numérisé (Azentis Technology, avril 2010)
Mots clés matières