Permis de construire 2011

Déplier tous les niveaux

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020

Notes

Numéros manquants : 11X0010 - 11X086. 11X0118 - 11X019. 11X0122 - 11X0131

LOGIS CEVENOLS

Cote/Cotes extrêmes

PC/838

Date

vendredi 22 juillet 2011

Présentation du contenu

11X0101

43 Grand Rue Jean Moulin

accordé le: 24/08/2011

Notes

certificat de conformité le: 03/02/2014