Carte scolaire : Définition lors de la Commission Municipale Enseignement (07/11/1995), réflexion sur l'évolution future de la carte scolaire, effectifs écoles maternelles et primaires (1995-1996), présidents A.P.E. et directeurs écoles (1995-1996)

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Carte scolaire : Définition lors de la Commission Municipale Enseignement (07/11/1995), réflexion sur l'évolution future de la carte scolaire, effectifs écoles maternelles et primaires (1995-1996), présidents A.P.E. et directeurs écoles (1995-1996)

Cote/Cotes extrêmes

6W948

Date

1995-1999

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 19-2008, Cabinet des Adjoints (Jacques Foulquier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT, Généralités, Association des parents d'élèves

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