Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)
Présentation du contenu
- Convention Ville d'Alès O.A.C. : 21/12/1988 (dévolution des terrains)
- Statuts (03/08/1993)
- Finances, situation financière, compte de résultat saison 1996-1997, observations de la Chambre Régionale des Comptes (19/02/1997). Garantie d'emprunt.
- S.A.E.M.' O.A.C. : Situation au 31/12/1996. Répartition du capital (01/01/1997). KPMG Fiduciaire de France : Rapport général du Commissaire aux comptes : exercice clos le 30/06/1997
- Délibération du Conseil de surveillance : 16/11/1996, 01/07/1997, 06/06/1998
- Réunion du Directoire : 08/02/1997, 04/04/1997 ; rapport du Directoire à l'Assemblée Générale du 20/12/1997
- Assemblée Générale : 06/06/1998, 13/09/2006
- Présentation de l'Entente Sportive O.A.C. / A.S. Clavières (1995)
- Journal de l'O.A.C. : « Bleu Blanc » n° 34 : 20/01/1996 : Match O.A.C. / Caen
- Rapport d'activité « Informations » saison 1996-1997
- Affiche couleur de l'équipe de football saison 1997-1998 (Midi Libre Sport)
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.