Permis de construire 2012

Déplier tous les niveaux

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020

Notes

Série complète. Pas de numéro manquant

SCI TACE

Cote/Cotes extrêmes

PC/853

Date

jeudi 19 juillet 2012

Présentation du contenu

12X0083

Avenue des Maladreries

accordé le: 18/09/2012

Notes

modificatif le: 19/12/2013

pas de certificat de conformité