Permis de démolir : O.P.H.L.M., 2-4-6 Impasse des Crêtes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Permis de démolir : O.P.H.L.M., 2-4-6 Impasse des Crêtes

Cote/Cotes extrêmes

1W670

Date

1984

Importance matérielle

Dossier 4

Origine

Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Permis de démolir

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.