2010
Archives municipales d'Alès
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017
Notes
Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vieille Route d'Anduze
10X0038
accordé le: 24/06/2010
Notes
pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité
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