Déclarations annuelles des salaires (impôts, Sécurité Sociale) avec liste du personnel

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4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Déclarations annuelles des salaires (impôts, Sécurité Sociale) avec liste du personnel

Cote/Cotes extrêmes

4W265

Date

1964-1969

Importance matérielle

Dossiers 6-10

Modalités d'entrées

Versement service Personnel n° 21-1999, 09/11/1999

Conditions d'accès

Communicabilité : 2019

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

PERSONNEL, Comptabilité, D.A.D.S., DADS

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