Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Communauté d'Agglo : Marché négocié : Constitution des dossiers d'autorisation au titre de la loi sur l'eau et d'enquête publique préalable à la D.U.P. pour l'achèvement de la rocade Nord d'Alès. Lot n° 1 : « La loi sur l'eau » - Lot n° 2 : D.U.P. : S.I.E.E.

Cote/Cotes extrêmes

5W896

Date

2001-2002

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement Direction des Moyens Généraux

Mots clés lieux

Mots clés matières