Création d'une Communauté de Communes : Compétences des commissions, coût du transfert de compétences, projet de statuts, Compte-rendu Comité des Maires

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Création d'une Communauté de Communes : Compétences des commissions, coût du transfert de compétences, projet de statuts, Compte-rendu Comité des Maires

Cote/Cotes extrêmes

5W888

Date

1992

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement service Proximité (Pôle Citoyenneté)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Communauté de Communes

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.