Biens sans maître vacants proposés par France Domaine : Courrier

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Biens sans maître vacants proposés par France Domaine : Courrier

Cote/Cotes extrêmes

8W420

Date

mardi 24 mars 2009

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2020, Cabinet des Adjoints / Archives de Marcel Gérente - Adjoint

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Foncier

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