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Présentation du contenu
Renseignements figurant dans les registres du recensement de la population 1831-1975 Inventaire_1/SerieF/RecensementspopulationRenseignements.pdf
Index des noms de rues signalés dans les registres de recensement de 1841 à 1975
Conditions d'accès
Consultation des CD/7 en salle de lecture : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)
Mise en ligne des recensements de la population : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Documents en relation
Aux Archives Départementales du Gard, on trouve les recensements des années 1921 et 1936.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Registre non communicable. Consulter uniquement le CD
Existence et lieu de conservation de copies
- 5 Mi 10 : Microfilm
- CD 7-11: Registre numérisé
(Flash Copy, décembre 2004)
- Voir CD 6/173 pour les vues supplémentaires (Flash Copy, 30/11/2015)
Informations sur le traitement
Lors de la numérisation ont été oubliées cinq doubles pages qui peuvent être consultées à part : pp. 41-42, 43-44, 510-511, 512-513, 514-515.
Mots clés matières
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