7W
Archives municipales d'Alès
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 27-2015,Foncier,17/04/2015
Présentation du contenu
en vue de l'autorisation de la poursuite d'exploitation d'un atelier de tôlerie fine.
Rapport d'enquête établi le 11/01/2005.
Dossier de régularisation administrative réactualisé sur la période de février 2003 à février 2004.
Conditions d'accès
Communicabilité immédiate
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.