Service Vie des quartiers Animations Jeunesse : Annualisation du temps de travail des agents. Conventions annuelles avec les associations subventionnées

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Service Vie des quartiers Animations Jeunesse : Annualisation du temps de travail des agents. Conventions annuelles avec les associations subventionnées

Cote/Cotes extrêmes

7W769

Date

2012

Importance matérielle

Dossier 8

Modalités d'entrées

Versement n° 02 - 2016, Secrétarait Pôle Citoyenneté, 26/05/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, PERSONNEL, ENSEIGNEMENT, Pôle Education

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.