Projet de rocade Sud. Ouverture tronçon R.N.110 - quai du Gardon. Enquête parcellaire. Enquête préalable à la D.U.P. Plans, registres, expropriations

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Projet de rocade Sud. Ouverture tronçon R.N.110 - quai du Gardon. Enquête parcellaire. Enquête préalable à la D.U.P. Plans, registres, expropriations

Cote/Cotes extrêmes

5W853

Date

1973-1975

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Rocade

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