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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Agence d'Urbanisme et de Développement des régions nîmoise et alésienne 

Cote/Cotes extrêmes

7W481

Date

2007 - 2009

Origine

Cabinet des Adjoints N° 24-2014

Présentation du contenu

- Conseil d'administration, bureau, assemblée générale, réunions
- Adhésion du Grand Alès (A.G. extraordinaire, 18 avril 2007 )
- Statuts de l'agence d'Urbanisme et de Développement des régions nîmoise et alésienne (1990, modifiés 2001, 2006, 2007), rapport d'activité (2006)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, ECONOMIE, DEVELOPPEMENT DURABLE