Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

DUMAS, Maurice

Cote/Cotes extrêmes

PC/309

Date

17/05/1982

Présentation du contenu

Lotissement les Espinaux n°20
A4369
Date de l'accord: 31/08/1982

Notes

C.C. le 23/06/1983