Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

RAGO Lucienne

Cote/Cotes extrêmes

PC/717

Date

demande le: 08/11/2004

Présentation du contenu

Chemin de Saint-Etienne d'Alensac

04X0184

accordé le: 21/12/2004

Notes

transfert à la S.C.I. LA  COUREGE le: 08/06/2005

certificat de conformité le: 28/04/2010