Coût entretien des bâtiments communaux par le service F.S. / A.T.S.E.M.

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Coût entretien des bâtiments communaux par le service F.S. / A.T.S.E.M.

Cote/Cotes extrêmes

6W174

Date

1997 - 2000

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement service A.T.S.E.M.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Généralités

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