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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Thermoel : Etude de faisabilité pour la construction d'une usine de compostage (octobre 1989).

Cote/Cotes extrêmes

7W720

Date

1989-2001

Modalités d'entrées

Versement n° 31 - 2015, S.I.T.O.M., 14/08/2015

Présentation du contenu

Thermoel : Etude de faisabilité pour la construction d'une usine de compostage (octobre 1989). Projet. Convention pour l'utilisation de l'unité de traitement de Saint-Martin de Valgalgues (03/06/1993). Rapport de stage de Patricia Horter sur les différents modes de traitement des ordures ménagères pratiqués par le S.I.T.O.M. (1992-1993). Syndicat mixte de réalisation des installations et de traitement des ordures ménagères de la zone nord Gard : recherche de sites d'implantation d'une usine d'incinération, marché, consultations (juillet-août 2001)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, S.I.T.O.M., Ordures ménagères