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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

MOURGUES, Franck

Cote/Cotes extrêmes

PC/651

Date

20/03/2001

Présentation du contenu

12 rue Ernest Renan
01X0027
Date de l'accord: 13/06/2001

Notes

Certificat de conformité le : 09/03/2004.(pas de demande de Permis de Construire)