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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arrêtés du Préfet relatifs aux demandes d'autorisations. Enquêtes commodo et incommodo : 1854, 1863, 1892, 1907-1927
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Documents en mauvais état ; papier très fragile.
A consulter avec la plus grande précaution.
Notes
Dossiers classés par ordre alphabétique :
1) de la lettre A à J
2) de la lettre L à Z
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Demande d'autorisation d'installer deux canalisations tranversant le C.R. n° 38 de la Chandelière à Alès pour conduire les produits dans le dépôt situé sur l'ancien terrain Beau : 15/09/1926
- 1 calque : s.d.
- 3 plans : 03/03/1926, modifié le 21/04/1926 ; 16/01/1926