2013
Archives municipales d'Alès
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 09-2022, service Urbanisme, 15/02/2022
Notes
Numéros manquants :
13X0030 ; 13X0035 ; 13X0075 ; 13X0118 ; 13X0119 ; 13X0120 ; 13X0136
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
13X0131
Chemin de Saint-Etienne à Larnac
accord le: 10/02/2014
Notes
certificat de conformité le: 14/12/2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
13X0140
Impasse Julian
accord le: 10/02/2014
Notes
modificatif le: 06/07/2015
pas de certificat de conformité
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