Subventions écoles privées : conventions, arrêtés, avenants au contrat d'association, liste des élèves

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8W1-8W999

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Archives Municipales d'Alès

Subventions écoles privées : conventions, arrêtés, avenants au contrat d'association, liste des élèves

Cote/Cotes extrêmes

8W188

Date

2006-2013

Importance matérielle

Dossiers 1-8

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2017, Education, 18/07/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Enseignement privé

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