Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

JAMES, Noël

Cote/Cotes extrêmes

PC/623

Date

07/04/1999

Présentation du contenu

36 impasse Saint Etienne
99X0056

Notes

Refus le : 01/06/1999