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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Compétence scolaire et rythmes scolaires nouvelle Communauté de Communes à 50

Cote/Cotes extrêmes

8W184

Date

2012-2014

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2017, Education, 18/07/2017

Présentation du contenu

KPMG : Mission d'études « Enseignement élémentaire et pré-élémentaire et Accueil périscolaire » ; recueil de données (délibérations, conventions, Grand Livre : Restauration scolaire, Réussite Educative, Affaires scolaires). Etat des lieux, personnel. Statuts des anciennes Agglos, syndicats mixtes et de communes. Questionnaire aux communes et documents de travail

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE