Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Autorisation de construction des ouvrages hydrauliques de la R.N.106 sur le territoire de la commune de Saint Hilaire de Brethmas : D.U.P.

Cote/Cotes extrêmes

5W858

Date

1996-2000

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux