Autorisation de construction des ouvrages hydrauliques de la R.N.106 sur le territoire de la commune de Saint Hilaire de Brethmas : D.U.P.

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Autorisation de construction des ouvrages hydrauliques de la R.N.106 sur le territoire de la commune de Saint Hilaire de Brethmas : D.U.P.

Cote/Cotes extrêmes

5W858

Date

1996-2000

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie urbaine, Grande voirie

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