Permis de construire 2013

Déplier tous les niveaux

Date

2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2022, service Urbanisme, 15/02/2022

Notes

Numéros manquants :

13X0030 ; 13X0035 ; 13X0075 ; 13X0118 ; 13X0119 ; 13X0120 ; 13X0136

MASSON Hervé

Cote/Cotes extrêmes

PC/861

Date

vendredi 11 janvier 2013

Présentation du contenu

13X0001

Avenue Pierre Coiras

pas d'accord

Notes

permis rejeté le: 22/05/2013