Vente Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.)

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Cote/Cotes extrêmes

Lotissement municipal de Clavières : création et modification

Cote/Cotes extrêmes

2W737

Date

1956 - 1960

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

- Plans

- Cahier des charges du lotissement

- Origine de propriété des terrains (copies d'actes de vente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements

Vente Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.) - Ville d'Alès

Date

3 et 5 juin 1956

Notes

Copie

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