Convention d'utilisation en accès public et en prêt. Récépissé de la déclaration n° 117062 auprès de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés

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Archives de la commune d'Alès

Convention d'utilisation en accès public et en prêt. Récépissé de la déclaration n° 117062 auprès de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés

Cote/Cotes extrêmes

6W133

Date

2003

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement Médiathèque Alphonse Daudet

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

CULTURE, Bibliothèque

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