Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Assemblée plénière du Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.)

Cote/Cotes extrêmes

1W410

Date

17 décembre 1991

Importance matérielle

Dossier 5

Origine

Secrétariat Général Adjoint

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés collectivités