Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Courrier affichage publicitaire : Déclaration préalable, mise en conformité, contentieux, état d'astreinte, taxe

Cote/Cotes extrêmes

5W349

Date

1999

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 01-2004, Urbanisme, 07/01/2004

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières