Arrêté préfectoral pour l'établissement d'une ligne téléphonique à Alès

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Aide à la recherche

2 J : Police administrative

Déplier tous les niveaux

2 J : Police administrative

Etablissements dangereux et insalubres

Cote/Cotes extrêmes

2 J 2

Date

1927-1948

Présentation du contenu

Arrêtés du Préfet relatifs aux demandes d'autorisations. Enquêtes commodo et incommodo

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Documents en mauvais état ; papier très fragile.

A consulter avec la plus grande précaution.

Notes

Les dossiers sont répartis dans 2 boites :

- Le dossier 1 contient des arrêtés non nominatifs (2 J 2/1)

- Les autres dossiers sont classés par ordre alphabétique :

2) de la lettre A à H (2 J 2/1)

3) de la lettre L à R (2 J 2/2)

4) de la lettre S à V (2 J 2/2)