Archives Municipales d'Alès
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016
Notes
Numéros manquants : 6,7,91,191.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin des Dupines
09X0033
accordé le: 09/06/2009
Notes
modificatif le: 21/12/2009
certificat de conformité le: 30/04/2013