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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun	Cote 6W870	Date 1987-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu....
Résultat n°2	C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu	Cote 6W463	Date 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu
Résultat n°3	Z.A.C. du Moulinet. Modificatif. Enquête publique du P.A.Z.	Cote 5W857	Date 1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Moulinet. Modificatif. Enquête publique du...
Résultat n°4	Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.	Cote 5W856	Date 1993-1995	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
Résultat n°5	Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.	Cote 5W856	Date 1999-2000	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
Résultat n°6	Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.	Cote 5W855	Date 1991-1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
Résultat n°7	Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan non daté concernant le Rieu la Bedosse	Cote 5W855	Date mardi 29 septembre 1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan...
Résultat n°8	Z.A.C. du Rieu : Modificatif du P.A.Z.	Cote 5W855	Date 1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Modificatif du P.A.Z.
Résultat n°9	Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)	Cote 5W854	Date lundi 11 septembre 1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2,...
Résultat n°10	Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire	Cote 5W854	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête...
Résultat n°11	Zone nord du Bas Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble	Cote 5W854	Date 1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Zone nord du Bas Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble
Résultat n°12	Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Etats et plans parcellaires	Cote 5W854	Date Août 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Etats et plans...
Résultat n°13	Z.A.C. du Rieu : Enquête de servitudes. Plan (BERIM, février 1986). Etude d'impact (ORGECO, mars 1987). Rapport justificatif (ORGECO, 28 avril 1987). Annexe sanitaire (BERIM, avril 1987)	Cote 5W854	Date 1986-1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Enquête de servitudes. Plan (BERIM,...
Résultat n°14	Z.A.C. du Rieu. Enquêtes préalables à la D.U.P. et parcellaire	Cote 5W853	Date août 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu. Enquêtes préalables à la D.U.P. et...
Résultat n°15	Z.A.C. du Rieu : Dossier de création	Cote 5W853	Date Octobre 1986	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
Résultat n°16	P.A.E. Z.A.C. du Rieu	Cote 5W852	Date mardi 06 avril 1993	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W P.A.E. Z.A.C. du Rieu
Résultat n°17	P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour	Cote 5W851	Date 1991-1993	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat...
Résultat n°18	Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)	Cote 5W851	Date mardi 16 juillet 1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration...
Résultat n°19	Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier	Cote 5W497	Date 1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier
Résultat n°20	Z.A.C. du Rieu : Procès-verbaux de réunions de chantier	Cote 5W479	Date 1987 - 1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Procès-verbaux de réunions de chantier

Résultats de la recherche

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu

Z.A.C. du Moulinet. Modificatif. Enquête publique du P.A.Z.

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan non daté concernant le Rieu la Bedosse

Z.A.C. du Rieu : Modificatif du P.A.Z.

Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)

Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire

Zone nord du Bas Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Etats et plans parcellaires

Z.A.C. du Rieu : Enquête de servitudes. Plan (BERIM, février 1986). Etude d'impact (ORGECO, mars 1987). Rapport justificatif (ORGECO, 28 avril 1987). Annexe sanitaire (BERIM, avril 1987)

Z.A.C. du Rieu. Enquêtes préalables à la D.U.P. et parcellaire

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

P.A.E. Z.A.C. du Rieu

P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)

Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier

Z.A.C. du Rieu : Procès-verbaux de réunions de chantier