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  1. Résultat n°1

    Création d'une Z.A.C. à usage industriel : Le Rieu - La Bedosse

    Date

    1971-1972

    Cote

    3W868

    • Contexte : Index W
    • Création d'une Z.A.C. à usage industriel : Le Rieu...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  2. Résultat n°2

    Z.A.C. du Rieu : Création d'une zone artisanale et commerciale. Conventions S.A.C.I.V.A./Ville du 16/09/1986

    Date

    1986

    Cote

    3W869

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création d'une zone artisanale et...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  3. Résultat n°3

    Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville du 26/09/1986. Travaux. Réunions de chantier. Projet de modificatif : Règlement du 16/06/1990

    Date

    1985-1990

    Cote

    3W869

    • Contexte : Index W
    • Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

    Date

    Avril 1987

    Cote

    3W870

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  5. Résultat n°5

    Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A. Modification P.A.E. Affaire Alès Hôtel (S.C.I. Louka)

    Date

    1989-1994

    Cote

    3W870

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la Déclaration d'utilité publique

    Date

    Août 1987

    Cote

    3W870

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la Déclaration...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Z.A.C. de la Rotonde : 3ème dossier modificatif

    Date

    1989

    Cote

    3W879

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. de la Rotonde : 3ème dossier modificatif

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  8. Résultat n°8

    Enquête publique de classement dans la voirie de la Z.A.C. de la Rotonde, avenue des Rotondes

    Date

    1982

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie de la...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique

    Date

    Mai 1987

    Cote

    3W980

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

    Date

    1978-1994

    Cote

    3W993

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès)....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  11. Résultat n°11

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W134

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation
  12. Résultat n°12

    Z.A.C. du Rieu : Etude préalable

    Date

    1986

    Cote

    4W134

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Etude préalable
  13. Résultat n°13

    Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W135

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions
  14. Résultat n°14

    Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements généraux

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W135

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements...
  15. Résultat n°15

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W136

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques
  16. Résultat n°16

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations...
  17. Résultat n°17

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats
  18. Résultat n°18

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés
  19. Résultat n°19

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Préparation des marchés

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Préparation...
  20. Résultat n°20

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W138

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement