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  1. Résultat n°1

    Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5W856

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
  2. Résultat n°2

    C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu

    Date

    1999

    Cote

    6W463

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu
  3. Résultat n°3

    Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5W856

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
  4. Résultat n°4

    Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

    Date

    1978-1994

    Cote

    3W993

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès)....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  5. Résultat n°5

    Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A. Modification P.A.E. Affaire Alès Hôtel (S.C.I. Louka)

    Date

    1989-1994

    Cote

    3W870

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

    Date

    1991-1993

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat...
  7. Résultat n°7

    P.A.E. Z.A.C. du Rieu

    Date

    mardi 06 avril 1993

    Cote

    5W852

    • Contexte : Index W
    • P.A.E. Z.A.C. du Rieu
  8. Résultat n°8

    Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5W855

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
  9. Résultat n°9

    Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan non daté concernant le Rieu la Bedosse

    Date

    mardi 29 septembre 1992

    Cote

    5W855

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan...
  10. Résultat n°10

    Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
  11. Résultat n°11

    Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe...
  12. Résultat n°12

    Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W155

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel...
  13. Résultat n°13

    Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.

    Date

    1990-1991

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de...
  14. Résultat n°14

    Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)

    Date

    mardi 16 juillet 1991

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration...
  15. Résultat n°15

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  16. Résultat n°16

    Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire

    Date

    1987-1990

    Cote

    5W854

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête...
  17. Résultat n°17

    Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

    Date

    1988-1990

    Cote

    4W156

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction...
  18. Résultat n°18

    Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc

    Date

    1988-1990

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu...
  19. Résultat n°19

    Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W135

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions
  20. Résultat n°20

    Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville du 26/09/1986. Travaux. Réunions de chantier. Projet de modificatif : Règlement du 16/06/1990

    Date

    1985-1990

    Cote

    3W869

    • Contexte : Index W
    • Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)