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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
Cote
5W856
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
2

C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu
Cote
6W463
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu
3

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
Cote
5W856
 Date
1993-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
4

Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture
Cote
3W993
 Date
1978-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès)....
5

Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A. Modification P.A.E. Affaire Alès Hôtel (S.C.I. Louka)
Cote
3W870
 Date
1989-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A....
6

P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour
Cote
5W851
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat...
7

P.A.E. Z.A.C. du Rieu
Cote
5W852
 Date
mardi 06 avril 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.A.E. Z.A.C. du Rieu
8

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
Cote
5W855
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
9

Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan non daté concernant le Rieu la Bedosse
Cote
5W855
 Date
mardi 29 septembre 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan...
10

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)
Cote
4W159
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
11

Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki
Cote
4W188
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe...
12

Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs
Cote
4W155
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel...
13

Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.
Cote
4W188
 Date
1990-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de...
14

Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)
Cote
5W851
 Date
mardi 16 juillet 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration...
15

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat
Cote
4W148
 Date
1986-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
16

Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire
Cote
5W854
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête...
17

Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux
Cote
4W156
 Date
1988-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction...
18

Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc
Cote
4W188
 Date
1988-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu...
19

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions
Cote
4W135
 Date
1986-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions
20

Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville du 26/09/1986. Travaux. Réunions de chantier. Projet de modificatif : Règlement du 16/06/1990
Cote
3W869
 Date
1985-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville...