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Résultats de la recherche

1

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Date

1999-2000

Cote

5W856

2

C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu

Date

1999

Cote

6W463

3

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Date

1993-1995

Cote

5W856

4

Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

Date

1978-1994

Cote

3W993

5

Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A. Modification P.A.E. Affaire Alès Hôtel (S.C.I. Louka)

Date

1989-1994

Cote

3W870

6

P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

Date

1991-1993

Cote

5W851

7

P.A.E. Z.A.C. du Rieu

Date

mardi 06 avril 1993

Cote

5W852

8

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Date

1991-1992

Cote

5W855

9

Z.A.C. du Rieu : Projet de voirie : Plan et autre plan non daté concernant le Rieu la Bedosse

Date

mardi 29 septembre 1992

Cote

5W855

10

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Date

1988-1991

Cote

4W159

11

Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

Date

1988-1991

Cote

4W188

12

Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

Date

1988-1991

Cote

4W155

13

Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.

Date

1990-1991

Cote

4W188

14

Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)

Date

mardi 16 juillet 1991

Cote

5W851

15

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148

16

Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire

Date

1987-1990

Cote

5W854

17

Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

Date

1988-1990

Cote

4W156

18

Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc

Date

1988-1990

Cote

4W188

19

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

Date

1986-1990

Cote

4W135

20

Plan aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Convention S.A.C.I.V.A./Ville du 26/09/1986. Travaux. Réunions de chantier. Projet de modificatif : Règlement du 16/06/1990

Date

1985-1990

Cote

3W869

21

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Date

1988-1989

Cote

4W144

22

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Date

1986-1989

Cote

4W137

23

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

Date

1986-1989

Cote

4W148

24

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

Date

1986-1989

Cote

4W138

25

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

Date

1986-1989

Cote

4W134

26

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

Date

1986-1989

Cote

4W137

27

Z.A.C. du Rieu : Réalisation de travaux V.R.D.. Réunions de chantier.

Date

1986-1989

Cote

4W324

28

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non réalisé)

Date

1986-1989

Cote

4W150

29

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés

Date

1986-1989

Cote

4W137

30

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution des travaux

Date

1986-1989

Cote

4W138

31

Z.A.C. du Bas-Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) - Construction d'un supermarché Leclerc

Date

1987-1989

Cote

4W144

32

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Factures diverses et réglement

Date

1986-1989

Cote

4W148

33

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Etudes financières prévisionnelles et plans de trésorerie

Date

1986-1989

Cote

4W148

34

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements généraux

Date

1986-1989

Cote

4W135

35

Z.A.C. du Rieu : Procès-verbaux de réunions de chantier

Date

1987 - 1989

Cote

5W479

36

Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)

Date

lundi 11 septembre 1989

Cote

5W854

37

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Date

1987-1988

Cote

4W142

38

Z.A.C. du Rieu : Bureaux. Services fiscaux. Publicité. Locaux commerciaux. Hôtels. Création d'un débit de tabac. Station service

Date

1987 1986-1988 1987-1988

Cote

4W149

39

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

Date

1987-1988

Cote

6W870

40

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

Date

1986-1988

Cote

4W136