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Résultats de la recherche

1

Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

Date

1978-1994

Cote

3W993

2

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

Date

1988-1991

Cote

4W159

3

Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)

Date

lundi 11 septembre 1989

Cote

5W854

4

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

Date

1987-1988

Cote

4W142

5

Marchés 1976 : Z.A.C. Vauban. Aménagement de la rue Soubeyranne. Bordereau général - Lot 2 : T.R.T.M. lot 4 : CGEE ALSTHOM

Date

1975-1977

Cote

5W439

6

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148

7

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

Date

Octobre 1986

Cote

4W139

8

Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

Date

1988-1989

Cote

4W144

9

Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

Date

1988-1991

Cote

4W188

10

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

Date

Avril 1987

Cote

4W139

11

Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire

Date

1987-1990

Cote

5W854

12

Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier

Date

1994

Cote

5W497

13

Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique

Date

Mai 1987

Cote

3W980

14

Enquête publique de classement dans la voirie de la Z.A.C. de la Rotonde, avenue des Rotondes

Date

1982

Cote

3W880

15

C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu

Date

1999

Cote

6W463

16

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

Date

1989

Cote

4W146

17

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

Date

Juillet-Septembre 1988

Cote

4W144

18

Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la D.U.P. Dossier de réalisation

Date

Août 1987

Cote

5W477

19

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Date

1986-1989

Cote

4W137

20

Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs

Date

Juin 1987

Cote

4W140

21

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Trésorerie. Financement. Concessionnaires. Contrats

Date

1986-1989 - 1987-1989

Cote

4W147

22

Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.

Date

Avril 1987

Cote

4W142

23

Z.A.C. du Rieu : Bureaux. Services fiscaux. Publicité. Locaux commerciaux. Hôtels. Création d'un débit de tabac. Station service

Date

1987 1986-1988 1987-1988

Cote

4W149

24

Z.A.C. du Rieu. Enquêtes préalables à la D.U.P. et parcellaire

Date

août 1987

Cote

5W853

25

Z.A.C. du Moulinet. Modificatif. Enquête publique du P.A.Z.

Date

1988

Cote

5W857

26

P.A.E. Z.A.C. du Rieu

Date

mardi 06 avril 1993

Cote

5W852

27

P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

Date

1991-1993

Cote

5W851

28

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

Date

1986-1989

Cote

4W148

29

Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

Date

1988-1990

Cote

4W156

30

Z.A.C. du Moulinet : Projet d'exécution des réseaux secondaires. Adjudication des travaux

Date

1979-1981

Cote

4W323

31

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

Date

1986-1989

Cote

4W138

32

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Date

1993-1995

Cote

5W856

33

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

Date

1986-1989

Cote

4W134

34

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

Date

1987-1988

Cote

6W870

35

Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

Date

1988-1991

Cote

4W155

36

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

Date

1986-1989

Cote

4W137

37

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

Date

1986-1988

Cote

4W136

38

Projet d'aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Préparation des travaux V.R.D..

Date

1984-1987

Cote

4W324

39

Z.A.C. du Rieu : Réalisation de travaux V.R.D.. Réunions de chantier.

Date

1986-1989

Cote

4W324

40

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, enquête publique, plans

Date

Août 1987

Cote

4W139

41

Z.A.C. de la Rotonde : 3ème dossier modificatif

Date

1989

Cote

3W879

42

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

Date

Avril 1987

Cote

3W870

43

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non réalisé)

Date

1986-1989

Cote

4W150

44

Z.A.C. du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Etudes, plans. Commercialisation. Marchés. Demande de subvention

Date

1987-1988

Cote

4W155

45

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés

Date

1986-1989

Cote

4W137

46

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution des travaux

Date

1986-1989

Cote

4W138

47

Création d'une Z.A.C. à usage industriel : Le Rieu - La Bedosse

Date

1971-1972

Cote

3W868

48

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Date

1991-1992

Cote

5W855

49

Marchés 1978 : Aménagement de la Z.A.C. du Moulinet : Lot 1 : T.T.P.S., lot 2 : PESENTI. Bordereaux généraux

Date

1978-1979

Cote

5W448

50

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Modificatif (Délibération du Conseil Municipal du 19/12/1988)

Date

Décembre 1988

Cote

5W478

51

Z.A.C. du Rieu : Ventes

Date

1976-1984

Cote

4W187

52

Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.

Date

1990-1991

Cote

4W188

53

Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc

Date

1988-1990

Cote

4W188

54

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). D.C.E. (pièces écrites et plans)

Date

Octobre 1988

Cote

4W145

55

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

Date

1986-1990

Cote

4W135

56

Z.A.C. du Bas-Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) - Construction d'un supermarché Leclerc

Date

1987-1989

Cote

4W144

57

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, programme des travaux, bilan financier prévisionnel

Date

Octobre 1987

Cote

4W140

58

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Préparation des marchés

Date

1986-1988

Cote

4W137

59

Z.A.C. du Rieu : Zone Sud : Dossier marché

Date

Octobre 1987

Cote

4W140

60

Z.A.C. du Rieu : Etude préalable

Date

1986

Cote

4W134

61

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Modificatif.(Délibération du Conseil Municipal du 19/12/1988)

Date

Décembre 1988

Cote

5W478

62

Marchés 1979 : Travaux complémentaires de remblayage à la Z.A.C. du Moulinet : Société Atlantique Méditerranée

Date

1979-1980

Cote

5W449

63

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Factures diverses et réglement

Date

1986-1989

Cote

4W148

64

Zone nord du Bas Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble

Date

1988

Cote

5W854

65

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif

Date

Octobre 1988

Cote

4W141

66

Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement de zone - Règlement

Date

15-05-1987

Cote

4W325

67

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Plans de récolement

Date

1987-1988

Cote

4W138

68

Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

Date

1999-2000

Cote

5W856

69

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif

Date

Décembre 1988

Cote

4W141

70

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

Date

Octobre 1986

Cote

5W853

71

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Etudes financières prévisionnelles et plans de trésorerie

Date

1986-1989

Cote

4W148

72

Z.A.C. du Rieu : Création d'une zone artisanale et commerciale. Conventions S.A.C.I.V.A./Ville du 16/09/1986

Date

1986

Cote

3W869

73

Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

Date

janvier 1988

Cote

4W325

74

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création. Modificatif (Délibération du Conseil Municipal du 19/12/1988)

Date

Décembre 1988

Cote

5W478

75

Zone Nord. Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

Date

Janvier 1988

Cote

4W142

76

Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)

Date

mardi 16 juillet 1991

Cote

5W851

77

Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A. Modification P.A.E. Affaire Alès Hôtel (S.C.I. Louka)

Date

1989-1994

Cote

3W870

78

Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements généraux

Date

1986-1989

Cote

4W135

79

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Etats et plans parcellaires

Date

Août 1987

Cote

5W854

80

V.R.D.: Z.A.C. de la Rotonde

Date

1980-1981

Cote

5W318