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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010
Cote
8W154
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
2

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère
Cote
8W152
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
3

Création du parc de loisirs de Mercoirol
Cote
8W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du parc de loisirs de Mercoirol
4

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès
Cote
8W14
 Date
mardi 29 mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
5

Actes de vente
Cote
8W2
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
6

Actes de vente
Cote
8W1
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
7

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains
Cote
4W458
 Date
1956-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
8

Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine : plan de vente
Cote
4W456
 Date
27-10-1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine...
9

Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le service E.D.F.
Cote
4W453
 Date
1963-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le...
10

Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue Claris
Cote
4W453
 Date
1965-1967
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue...
11

Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès, aux Prés Saint-Jean
Cote
4W453
 Date
1968-1969
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès,...
12

Ventes - Titres de propriétés
Cote
4W123
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes - Titres de propriétés
13

Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue du Canal : 1 plan
Cote
3W865 (9)
 Date
Sans date
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue...
14

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
8 octobre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle...
15

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W481
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement...
16

Cession de terrains pour la construction de la route nationale N° 107 Bis, d'Alais à Florac
Cote
2W469
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains pour la construction de la route...
17

Aliénation matériel réformé
Cote
2W463
 Date
1963 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aliénation matériel réformé
18

Vente d'un portail de récupération
Cote
2W463
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente d'un portail de récupération
19

Vente machines outils réformées
Cote
2W463
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente machines outils réformées
20

Vente véhicules réformés
Cote
2W463
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente véhicules réformés