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1

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154

2

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152

3

Création du parc de loisirs de Mercoirol

Date

2007

Cote

8W15

4

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14

5

Actes de vente

Date

2001-2010

Cote

8W2

6

Actes de vente

Date

2003-2008

Cote

8W1

7

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458

8

Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine : plan de vente

Date

27-10-1971

Cote

4W456

9

Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le service E.D.F.

Date

1963-1965

Cote

4W453

10

Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue Claris

Date

1965-1967

Cote

4W453

11

Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès, aux Prés Saint-Jean

Date

1968-1969

Cote

4W453

12

Ventes - Titres de propriétés

Date

1990-1997

Cote

4W123

13

Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue du Canal : 1 plan

Date

Sans date

Cote

3W865 (9)

14

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle de terrain, Croupillac)

Date

8 octobre 1971

Cote

2W516

15

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)

Date

1957

Cote

2W481

16

Cession de terrains pour la construction de la route nationale N° 107 Bis, d'Alais à Florac

Date

1884

Cote

2W469

17

Aliénation matériel réformé

Date

1963 - 1966

Cote

2W463

18

Vente d'un portail de récupération

Date

1964

Cote

2W463

19

Vente machines outils réformées

Date

1960

Cote

2W463

20

Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463